Quoi de neuf pour la version Internet T1/T5013 23.20?

La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Cette version renferme le programme T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 2008 à 2019 inclusivement et est pleinement compatible à la TED T1/TP-1. Elle renferme également le programme T5013 entièrement opérationnel pour la production papier et la transmission électronique de la déclaration de renseignements des sociétés de personnes (formulaires T5013) pour les exercices financiers se terminant de 2013 à 2019. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 23.20 de votre version actuelle de DT Max.

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

DT Max T1

1. Signatures électroniques - Mesures temporaires
2. Faits saillants
   1. Cinq premiers chiffres du NAS masqués sur les formulaires T183 du fédéral et TP-1000.TE du Québec
   2. De notre section FAQ : COVID-19 - Augmentation du crédit pour la TPS et de l'allocation canadienne pour enfants (ACE) aux personnes à revenu faible ou modeste
   3. Problèmes connus corrigés dans la version 23.20
      1. De notre section FAQ : NB428 ligne 58600 : Frais de scolarité transférés d'un enfant non traité
      2. De notre section FAQ : Calcul erroné de la ligne 430 dans la déclaration du Québec pour les personnes assujetties à l'impôt sur le revenu fractionné
3. Nouveaux diagnostics
   1. Rapports de prévention d'erreurs
4. Impression de formulaires vers Onvio

DT Max T5013

1. Soumission électronique du T1135

DT Max T1

1. Signatures électroniques - Mesures temporaires

   Récemment, l'Agence du revenu du Canada a annoncé des mesures temporaires permettant l'utilisation immédiate de la signature électronique pour le formulaire T183. Revenu Québec a mis en place des mesures similaires pour le formulaire TP-1000. Pour savoir comment tirer parti de ces modifications dans DT Max, veuillez consulter la page Signature électronique du T183 et du TP-1000 dans DT Max de notre base de référence.

2. Faits saillants

   1. Cinq premiers chiffres du NAS masqués sur les formulaires T183 du fédéral et TP-1000.TE du Québec

      En raison de l'éclosion de la COVID-19, l'ARC a annoncé que, du 18 mars 2020 au 31 août 2020, afin de répondre aux attentes changeantes des contribuables et des déclarants par voie électronique pendant cette période difficile et pour réduire le fardeau administratif, elle reconnaîtra le formulaire T183, Déclaration de renseignements pour la transmission électronique d'une déclaration de revenus et de prestations d'un particulier, qui contient une signature électronique comme ayant satisfait aux exigences de signature de la Loi de l'impôt sur le revenu comme mesure administrative temporaire.

      Pour faire suite à leur annonce, l'ARC a autorisé les logiciels d'impôt à masquer les cinq premiers chiffres du NAS sur le formulaire T183 pour des raisons de sécurité et de confidentialité, étant donné que de plus en plus de préparateurs enverront électroniquement le formulaire T183 à leurs clients pour signature.

      Revenu Québec a également confirmé qu'il permet aux logiciels d'impôt de masquer jusqu'à concurrence des 5 premiers chiffres du NAS pour le formulaire TP-1000.TE. Toutefois dans ces circonstances, il serait important que les renseignements du particulier (NOM de famille et PRÉNOM) soient parfaitement lisibles pour que le formulaire soit accepté à RQ (s'ils en font la demande).

      Vous remarquerez donc que les cinq premiers chiffres du NAS sur les formulaires T183 et TP-1000.TE sont désormais masqués.

      Notes :

      • Masquer une partie du NAS est autorisé seulement sur les formulaires T183 et TP-1000.TE.

      • Nous n'avons pas reçu l'autorisation de masquer le NAS sur les formulaires d'autorisation ni sur tout autre formulaire.

   2. De notre section FAQ : COVID-19 - Augmentation du crédit pour la TPS et de l'allocation canadienne pour enfants (ACE) aux personnes à revenu faible ou modeste

   3. Problèmes connus corrigés dans la version 23.20

      1. De notre section FAQ : NB428 ligne 58600 : Frais de scolarité transférés d'un enfant non traité

      2. De notre section FAQ : Calcul erroné de la ligne 430 dans la déclaration du Québec pour les personnes assujetties à l'impôt sur le revenu fractionné

3. Nouveaux diagnostics

   1. Rapports de prévention d'erreurs

      Fédéral

      31285 Dépenses pour l'accessibilité domiciliaire

      Ce particulier est âgé de 65 ans ou plus et pourrait demander le crédit d'impôt non remboursable pour l'accessibilité domiciliaire s'il a engagé des dépenses pour des travaux de rénovation admissibles se rapportant à un logement admissible.

      Veuillez consulter la ligne 31285 du guide fédéral pour plus de renseignements. Utilisez le mot-clé Renov-Fournisseur pour consigner les dépenses admissibles s'il y a lieu.

      31285 Dépenses pour l'accessibilité domiciliaire

      Ce particulier est admissible au crédit d'impôt pour personnes handicapées. Il pourrait demander le crédit d'impôt non remboursable pour l'accessibilité domiciliaire s'il a engagé des dépenses pour des travaux de rénovation admissibles se rapportant à un logement admissible.

      Veuillez consulter la ligne 31285 du guide fédéral pour plus de renseignements. Utilisez le mot-clé Renov-Fournisseur pour consigner les dépenses admissibles s'il y a lieu.

4. Impression de formulaires vers Onvio

   Les utilisateurs d'Onvio peuvent désormais envoyer des formulaires individuels vers Onvio Documents. Cela leur donne la possibilité d'envoyer soit la copie client de la déclaration de revenus, soit des formulaires sélectionnés. Cette nouvelle fonctionnalité est disponible dans l'onglet PDF de la fenêtre Impression de formulaires.

   Si l'accès au Centre-Client a été accordé à un client, cette fonction permet au préparateur de déclarations de revenus de profiter de l'annonce récente de l'ARC d'autoriser temporairement les signatures électroniques sur le T183 - et de l'annonce similaire de RQ concernant le TP-1000.TE - en fournissant un moyen pratique de transmettre électroniquement ces documents au client à des fins de signature électronique.

DT Max T5013

1. Soumission électronique du T1135

   Cette version de DT Max T5013 met à jour la date de sortie du logiciel pour le formulaire T1135.

   La date de sortie du logiciel est incluse dans le fichier xml T1135 lors de la soumission électronique du formulaire.